Le présent site internet epices-et-chocolat.fr, ci-après nommé le Site, est édité par Épices et Chocolat, ci-après nommée l'Entreprise, SARL immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 498 904 705 au capital social de 7500 euros dont le siège social est situé 9, place Jean de Brunhoff - 77700 Chessy.
Le directeur de la publication du Site est le dirigeant.
L'hébergement du Site est assuré par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France (www.o2switch.fr)
La conception et le développement du Site ont été réalisés par oopa Digital.
L’utilisateur est informé que, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les informations recueillies sur le Site sont nécessaires au traitement de la demande qu'il peut formuler sur le Site. Il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui le concernent, et pourra exercer ce droit en adressant un courriel à legal@epices-et-chocolat.fr.
L’ensemble du contenu du Site (sa marque, sa structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site) sont la propriété exclusive de l'Entreprise. Tous les droits d’utilisation sont réservés. Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'Entreprise ou de son détenteur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, propriété de l'Entreprise, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites.
Ces sites, à l'exception de notre eBoutique, sont indépendants du Site qui n’édite ni ne contrôle les sources ou les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.
Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion du Site au contenu de ces sites
ni une association du Site avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le Site est soumise à l’accord préalable de l'Entreprise.
Tout lien hypertexte complexe, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
Le Site requiert l'utilisation de JavaScript. L'Entreprise ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site.
L’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus,
et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
L'Entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site,
et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non conforme, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Les informations présentées sur le Site sont fournies en l’état. L'Entreprise se réserve le droit de les modifier à tout moment,
sans communication préalable ni préavis.
L'Entreprise ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité
relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur reconnaît être seul responsable de l’utilisation de telles informations.
L'Entreprise ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur le Site.
L’utilisateur s’engage à ne communiquer à l'Entreprise aucune information insincère ou erronée ou pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale,
et s’engage, à ce titre, à ne pas divulguer via le Site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
oopa Digital, Thés Mariage Frères, Palais des thés, Provence d'Antan, Alain Milliat, Abmo, agence Walt, Chocolat Chapon, Marou, SA PÂTISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS, Bonnat Chocolatier, Valrhona SAS, Jeanne-Antoinette, Corsiglia SA, François Doucet Confiseur, Les Nougats Stanislas, le Jardin de Lydie - Confiture de Ré, distillerie Peureux, Ludovic Mornand, Studio Blackthorns, Château d'Estoublon, Hervé Hôte, Hervé Fabre, Gilles Lagnel, Marc Berenguer, Premier Oeil, PV Nardiello, Maxime Jourdan, Claire Macintyre Photography, Yoan Mollemeyer PLANTIN SAS, KALIOS, Benedetta Chiala, KEREX SARL
Version du 6 septembre 2021